Description
À utiliser pour : Mission de cadre pour des programmes dont les sous-projets, sites ou conceptions ne sont pas entièrement définis au stade initial.
Objectif du livrable : Définir des procédures cohérentes de screening, évaluation, atténuation, consultation, approbation et supervision des futurs sous-projets.
Séquencé comme un plan de gestion réellement applicable : contexte du programme; cadre juridique; typologie des sous-projets; procédure de screening; classification des risques; instruments requis; liste d’exclusion; rôles institutionnels; consultation; plaintes; renforcement des capacités; budget; processus de mise en œuvre. Fichier Word modifiable. Fixez vos responsabilités, fréquences de suivi, seuils et lignes de reddition de comptes.

