Description
À utiliser pour : Documentation de la gestion des émissions directes pour les exigences de responsabilité fournisseur des appels d’offres.
Objectif du livrable : Définir comment les sources d’émissions directes sont inventoriées, maîtrisées et réduites.
Rédigé comme une politique d’entreprise signable, destinée à une annexe de soumission : énoncé de politique et portée; inventaire des sources d’émissions directes; combustion fixe et mobile; émissions fugitives et de procédé; méthodologie de calcul et facteurs; responsabilités de collecte des données; mesures de réduction; cycle de suivi et de reporting; révision; approbation et bloc de signature. Fichier Word modifiable. Désignez votre responsable, votre cycle de révision, vos seuils et votre autorité d’approbation.
