Description
À utiliser pour : Préparation d’un plan de projet traitant des impacts, bénéfices, consultations et mesures culturellement adaptées concernant les peuples autochtones.
Objectif du livrable : Documenter le contexte, les droits, impacts, participation, partage des bénéfices, atténuation et modalités de mise en œuvre de façon culturellement adaptée.
Suit la logique d’éligibilité et de consultation sur laquelle ces missions sont jugées : profil des communautés; droits légaux et coutumiers; usage des terres et ressources; évaluation des impacts; consultation; bénéfices culturellement adaptés; atténuation; plaintes; rôles institutionnels; budget; suivi; divulgation. Fichier Word modifiable. Ajustez les instruments de recensement, les critères d’éligibilité, la base d’évaluation et les voies de recours au projet.
